Qu'est-ce que c’est la nomenclature ?

Nous lisons, écrivons et parlons des centaines de mots chaque jour. Et le jargon professionnel n'est jamais loin. Dans le secteur des soins de santé également, nous utilisons beaucoup de termes spécifiques. Dans ce blog, nous nous concentrons sur le mot nomenclature. Vous ne savez pas encore ce que cela signifie ? Alors lisez la suite.

 

Lorsque vous consultez votre médecin, votre dentiste, votre kinésithérapeute ou tout autre professionnel de soins de santé, il vous remet un certificat pour les soins fournis. Vous soumettez ensuite cette fameuse "note du médecin" à votre caisse d'assurance maladie pour demander le remboursement. Grâce à la numérisation, cela se fait de plus en plus par voie numérique (eAttest).

Sur ce document, et aussi par exemple sur une facture d'hôpital, les codes de nomenclature sont indiqués. Chaque acte médical ou paramédical se voit attribuer un code à 6 chiffres. Ce code correspond aux honoraires perçus par le professionnel des soins de santé et au ticket modérateur. Pour être complet : bientôt le code pourra être composé de plus de 6 chiffres.

En bref, vous avez :

  • Les honoraires: le montant que vous payez au prestataire de soins de santé pour la prestation. Également appelé frais. Votre caisse d'assurance maladie couvre le prix de cette prestation (= le remboursement de l'assurance maladie obligatoire).
  • Le ticket modérateur: la différence entre l'honoraire officiel et le montant remboursé par la caisse d'assurance maladie.
  • Le code de nomenclature: liste exhaustive de codes se rapportant aux services médicaux qui sont (entièrement ou partiellement) remboursés par la caisse d'assurance maladie.

Principaux codes de la nomenclature

Les soins dispensés pour lesquels vous êtes remboursé par l'assurance maladie et les numéros de nomenclature correspondants sont fixés par la loi. La liste et les modifications sont publiées au Moniteur belge. Les principales catégories sont :

  • Les visites et les consultations des médecins généralistes et des médecins spécialistes
  • Les soins donnés par les kinésithérapeutes
  • Les soins donnés par des infirmières et par des services de soins à domicile
  • Les soins dentaires
  • Les accouchement
  • Les prothèses, les fauteuils roulants, les bandages et les implants.
  • Les soins hospitaliers
  • Les soins en maison de repos pour les personnes âgées
  • Les soins de rééducation fonctionnelle

L'avenir de la nomenclature

A l'exception du régime des soins à faible variabilité en 2019, la nomenclature a connu peu de réformes structurelles ces dernières années. Et c'est vraiment nécessaire. Il y a la surévaluation de certains services, qui entraîne aujourd'hui des différences de revenus entre les disciplines médicales. A cela s'ajoutent des évolutions telles que la coopération multidisciplinaire et la télémédecine. Enfin, la législation est de plus en plus complexe et les règles changent régulièrement. Corona, par exemple, a eu / a un impact majeur sur la nomenclature comme nous l'avons déjà mentionné dans ce blog. La conclusion ? Il existe un certain nombre de zones grises qui donnent lieu à des interprétations.

Il est donc grand temps de rafraîchir en profondeur la nomenclature dans son ensemble. L'Institut national de l'assurance maladie et invalidité (INAMI) l'a également compris et travaille actuellement à un changement majeur qui interviendra en 2025. L'objectif est de donner une nouvelle logique et une nouvelle structure à la nomenclature médicale actuelle. Vous trouverez de nouvelles informations sur la réforme de la nomenclature notre Portail Besco. Vous trouverez de nouvelles informations sur la réforme de la nomenclature ici. Bien sûr, tous ces changements seront suivis et traités de manière transparente dans notre Portail Besco.

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